Conseil municipal du 23 janvier 2023
Liste des décisions et délibérations rapportées
- DC22-252 MOE rue des Gerbes d'Orges signée
- DC22-253 Mise à dispo Jardins Municipaux PP Cie
- DC22-254 assurances
- DC22-255 Convention de co-financement BdT - plan guide d'aménagement
- DC23-001 Travaux d'urgence et de sécurisation pour la compte de la SCI l...
- DC23-002 Aliénation gré à gré fauteuils cinéma - David Marquis
- DC23-003 Modification de la régie de recettes pour l'encaisement des locations de salles et de matériel
- DC23-004 AR salle po - Bouchez
- DL23-005 Modification du tableau des emplois
- DL23-006 Contrat régie intéressée Camping
- DL23-007 Renouvellement de la convention relative à la lutte contre l'habitat indigne
- DL23-008 Convention association Saint-Pierre - tableaux
- DL23-009 Déclassement et cession de l'impasse communale des Tanneries
- DL23-010 Aide à la restauration du patrimoine rue Saint Michel
- DL23-011 Aide à la restauration du patrimoine rue Saint Pierre
- DL23-012 Tarifs Académie 2023
- DL23-013 RPQS SPANC 2021
- DL23-014 Adoption du réglement budgétaire et financier
- DL23-015 Rapport d'Orientations budgétaires
- DL23-016 Ouverture de crédits investissement
- ROB
- Règlement budgétaire et financier
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Bulletin municipal
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